Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fruité Noir du Moulin J-M CORNILLE
coopérative oléicole de la vallée des baux, coopérative

Numéro de dépôt :
3982680
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/02/2023
Fruité Noir du Moulin J-M CORNILLE de coopérative oléicole de la vallée des baux

Présentation de la marque Fruité Noir du Moulin J-M CORNILLE

Déposée le 13 février 2013 par coopérative oléicole de la vallée des baux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Fruité Noir du Moulin J-M CORNILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est coopérative oléicole de la vallée des baux, coopérative domicilié(e) rue charloun rieu - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, coopérative oléicole de la vallée des baux, Mle scardone magali domicilié(e) rue charloun rieu - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France.

La marque Fruité Noir du Moulin J-M CORNILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fruité Noir du Moulin J-M CORNILLE est expirée depuis le 13 février 2023.

coopérative oléicole de la vallée des baux a également déposé les autres marques suivantes : Fruité Noir CORNILLE , MJMC FRUITE NOIR CORNILLE , LA VALLEE DES OLIVIERS , Depuis 1924 MJCM MOULIN CORNILLE JM , Noir de CORNILLE , MC MOULIN CORNILLE , Moulin CORNILLE , LA NOIRE , Noir du Moulin CORNILLE , La Noire de CORNILLE


coopérative oléicole de la vallée des baux, coopérative - rue charloun rieu - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France


coopérative oléicole de la vallée des baux, Mle scardone magali - rue charloun rieu - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive).